Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.C. INSTITUT DE LA CONNAISSANCE
BALANTZIAN Gérard

Numéro de dépôt :
93498462
Date de dépôt :
27/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2003

Présentation de la marque I.C. INSTITUT DE LA CONNAISSANCE

Déposée le 27 décembre 1993 par BALANTZIAN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.C. INSTITUT DE LA CONNAISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est BALANTZIAN Gérard, domicilié(e) 85 Rue des Marguerites, 92160 ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALANTZIAN Gérard - France.

La marque I.C. INSTITUT DE LA CONNAISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.C. INSTITUT DE LA CONNAISSANCE est expirée depuis le 27 décembre 2003.

BALANTZIAN Gérard a également déposé les autres marques suivantes : cogouvernance , C.M. Carrefour du Management , P.G.S.I. Plan de Gouvernance du Système d'Information , T.D.B.D.I. Tableaux De Bord De l'Incertitude , L.G. LETTRE DE LA GOUVERNANCE , entreprise 4.0 , SDSI STRATEGIE ET DEVELOPPEMENT DES SYSTEMES D'INFORMATION , T.D.B.D.I. Tableaux De Bord De l'Incertain


BALANTZIAN Gérard - 85 Rue des Marguerites, 92160 ANTONY - France


BALANTZIAN Gérard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Enseignement, formation continue, organisation de conférences, colloques, séminaires, réunions de travail.Travaux d' ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.Supports d'enregistrement magnétique (cassettes audio/vidéo et disque compact). Journaux, revues, monographies, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception d'appareils)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.